L’ordre du jour du dernier conseil municipal n’était pas fourni. Il comportait néanmoins trois sujets qui auraient pu être l’occasion d’un débat conséquent. Malheureusement, la majorité avait décidé de faire une présentation plate et a minima. Elle a aussi choisi de ne pas vraiment répondre à nos interventions. Les échanges sont donc restés monotones comme d’habitude.
A la suite de difficultés techniques, le compte-rendu de la réunion du 28 septembre était incomplet. De plus, il comportait des erreurs notamment sur le sens de nos votes. Nous avons obtenu le report de l’adoption de ce compte rendu afin de remédier à cette situation. Et pour aider, nous avons mis à disposition notre enregistrement vidéo de la séance. Nous aurions pu le faire en temps utile car la municipalité sait parfaitement que nous diffusons en direct le conseil municipal. La maire ne manque d’ailleurs pas de railler cette démarche. Comme quoi, c’est loin d’être inutile !
Pour soustraire du vote du Conseil municipal un vœu pour la paix en Israël et en Palestine, que notre groupe avait déposé dans les délais, la Maire a justifié que le sujet débordait le cadre de nos frontières nationales. Une simple lecture et une minute de silence ont eu lieu: la paix ne doit pas être un sujet que l'on évoque seulement aux commémorations, elle mérite qu'on l'exige et que l'on y travaille au quotidien!
L’examen du rapport d’activité 2022 de la communauté d’agglomération est visiblement vécu comme une corvée par la Maire qui a une nouvelle fois fait le strict minimum. Pourtant, c’est une rare occasion d’évoquer les nombreuses actions de Cœur d’Essonne Agglomération dans notre quotidien. Christian Piccolo a été le seul parmi les sept représentants de Saint Michel a prendre le temps d’évoquer dans une déclaration les modalités si particulières de fonctionnement de cette institution. Vous pouvez lire sa déclaration ici (mettre un lien hypertexte vers la rubrique agglo). Nous avons pris acte, sans enthousiasme, de la présentation du rapport d’activité.
La décision budgétaire modificative n°1 de l’année 2023 apporte essentiellement des ajustements au budget sans modifier l’orientation générale. Il n’y avait pas de raisons de modifier notre appréciation négative exprimée au mois de mars. Nous avons donc confirmé notre opposition à cette modification.
Le débat d’orientation budgétaire doit s’organiser sur la base d’un rapport pour, selon la loi, permettre aux élus d’apprécier les orientations budgétaires envisagées pour l’année suivante. Le rapport transmis éclaire sur le contexte international, national et le projet de loi de finances sur près de la moitié du document pour insister sur le caractère incertain de la conjoncture. C’est la raison pour laquelle, la majorité considère que l’objectif est… de poursuivre comme les années précédentes sans rien changer. D’ailleurs en guise d’orientation le rapport présente les mêmes objectifs qui en fait sont seulement des moyens. La majorité a dû sans rendre compte puisque l’exposé orale s’est écarté assez largement du rapport s’agissant des orientations. Mais n’a pas apporté d’éclairage sur la manière d’intégrer les changements du contexte (climatique, financier et social), ni sur comment anticiper les incertitudes. Dans ces conditions, le débat n’a pas eu lieu. Exercice imposé par la loi mais subi par la majorité, ce point de l’ordre du jour n’appelait pas de vote à proprement parlé sinon pour acter qu’il s’était déroulé. Nous ne pouvions nier que c’était le cas, à notre corps défendant.
L’ouverture dominicale des commerces de détail pour 2024 a été l’occasion pour Denis Berton de rappeler notre opposition à cette décision d’autant que la demande est formulée par Géant Casino qui ouvre déjà tous les dimanches de l’année sans autorisation ni sanction soit bien plus que les 12 proposés. Pour autant, il a cherché à savoir si le choix des 12 dimanches proposés correspond à une demande des commerçants et si le commerce local tire un bénéfice de ces ouvertures exceptionnelles. Visiblement la majorité n’en savait rien. Nous avons donc voté contre.
La cession d’un lot de co propriété appartenant à 1001 vies habitat pour permettre la division en plusieurs copropriétés à été retiré de l’ordre du jour au dernier moment. Tant mieux, Denis Berton s’apprêtait à faire part de notre difficulté à comprendre l’opération consistant à vendre au bailleur social un bout de terrain qu’il nous rétrocéderait plus tard.
La validation du projet social du centre social pour la période 2024-2027 aurait pu être l’occasion d un débat sur la situation de notre commune d’autant que la démarche d’élaboration mise en œuvre par le direction du CCAS mérite d’être soulignée notamment en ce qui concerne la participation des habitants.
Isabelle Catrain a tenté d’engager le débat dans son intervention que vous pouvez lire ici .
Les décisions du Maire prisent dans le cadre de la délégation de pouvoir du Conseil municipal n’ont pas appelé de remarques de notre part.
Christian Piccolo a fait part de l’interrogation de notre groupe sur la mention d’un forfait provisoire sur un marché, la règle étant celle d’un montant fixe pour assurer une parfaite égalité des concurrents. De la même manière, il a demandé la raison de la révision de la formule des prix d’un autre marché, celle-ci étant normalement définie une fois pour toute et garantissant le titulaire d’une évolution régulière des tarifs dans la durée.
L’examen du rapport d’activité 2022 de la communauté d’agglomération est visiblement vécu comme une corvée par la Maire qui a une nouvelle fois fait le strict minimum. Pourtant, c’est une rare occasion d’évoquer les nombreuses actions de Cœur d’Essonne Agglomération dans notre quotidien. Christian Piccolo a été le seul parmi les sept représentants de Saint Michel a prendre le temps d’évoquer dans une déclaration les modalités si particulières de fonctionnement de cette institution. Vous pouvez lire sa déclaration ici (mettre un lien hypertexte vers la rubrique agglo). Nous avons pris acte, sans enthousiasme, de la présentation du rapport d’activité.
La décision budgétaire modificative n°1 de l’année 2023 apporte essentiellement des ajustements au budget sans modifier l’orientation générale. Il n’y avait pas de raisons de modifier notre appréciation négative exprimée au mois de mars. Nous avons donc confirmé notre opposition à cette modification.
Le débat d’orientation budgétaire doit s’organiser sur la base d’un rapport pour, selon la loi, permettre aux élus d’apprécier les orientations budgétaires envisagées pour l’année suivante. Le rapport transmis éclaire sur le contexte international, national et le projet de loi de finances sur près de la moitié du document pour insister sur le caractère incertain de la conjoncture. C’est la raison pour laquelle, la majorité considère que l’objectif est… de poursuivre comme les années précédentes sans rien changer. D’ailleurs en guise d’orientation le rapport présente les mêmes objectifs qui en fait sont seulement des moyens. La majorité a dû sans rendre compte puisque l’exposé orale s’est écarté assez largement du rapport s’agissant des orientations. Mais n’a pas apporté d’éclairage sur la manière d’intégrer les changements du contexte (climatique, financier et social), ni sur comment anticiper les incertitudes. Dans ces conditions, le débat n’a pas eu lieu. Exercice imposé par la loi mais subi par la majorité, ce point de l’ordre du jour n’appelait pas de vote à proprement parlé sinon pour acter qu’il s’était déroulé. Nous ne pouvions nier que c’était le cas, à notre corps défendant.
L’ouverture dominicale des commerces de détail pour 2024 a été l’occasion pour Denis Berton de rappeler notre opposition à cette décision d’autant que la demande est formulée par Géant Casino qui ouvre déjà tous les dimanches de l’année sans autorisation ni sanction soit bien plus que les 12 proposés. Pour autant, il a cherché à savoir si le choix des 12 dimanches proposés correspond à une demande des commerçants et si le commerce local tire un bénéfice de ces ouvertures exceptionnelles. Visiblement la majorité n’en savait rien. Nous avons donc voté contre.
La cession d’un lot de co propriété appartenant à 1001 vies habitat pour permettre la division en plusieurs copropriétés à été retiré de l’ordre du jour au dernier moment. Tant mieux, Denis Berton s’apprêtait à faire part de notre difficulté à comprendre l’opération consistant à vendre au bailleur social un bout de terrain qu’il nous rétrocéderait plus tard.
La validation du projet social du centre social pour la période 2024-2027 aurait pu être l’occasion d un débat sur la situation de notre commune d’autant que la démarche d’élaboration mise en œuvre par le direction du CCAS mérite d’être soulignée notamment en ce qui concerne la participation des habitants.
Isabelle Catrain a tenté d’engager le débat dans son intervention que vous pouvez lire ici .
Les décisions du Maire prisent dans le cadre de la délégation de pouvoir du Conseil municipal n’ont pas appelé de remarques de notre part.
Christian Piccolo a fait part de l’interrogation de notre groupe sur la mention d’un forfait provisoire sur un marché, la règle étant celle d’un montant fixe pour assurer une parfaite égalité des concurrents. De la même manière, il a demandé la raison de la révision de la formule des prix d’un autre marché, celle-ci étant normalement définie une fois pour toute et garantissant le titulaire d’une évolution régulière des tarifs dans la durée.
Notre groupe présentait un vœu